L'AFC a à cœur d'offrir un service de conférences pour les élèves des écoles secondaires. Vous trouverez ici la liste des thèmes.
Partie théorique variante 1 (Impôt anticipé)
| Première partie: bases politiques | Env. 10 minutes |
|---|---|
| Utilisation des recettes fiscales | Pourquoi payons-nous des impôts ? Dans quels domaines les recettes fiscales sont-elles investies ? Qui peut en bénéficier ? |
| Fédéralisme | Comment l'Etat fédéral suisse est-il organisé ? Quels sont les fondements de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons ? |
| Droits politiques | Quelle influence les citoyennes et les citoyens ont-ils sur le processus politique ? |
| Deuxième partie: la fiscalité | Env. 35 minutes |
|---|---|
| Le développement du système fiscal | Comment est né notre système fiscal ? |
| Souveraineté fiscale | Qui a le droit de percevoir quels impôts ? Sur quel fondement légal ? |
| Vue d'ensemble des différents genres d'impôts | Quel genre d'impôts perçoivent les différentes autorités qui ont la souveraineté fiscale ? Qu'est-ce qui différencie les impôts directs des impôts indirects ? |
| Impôts fédéraux | |
| Impôt fédéral direct | Sur quoi l'impôt fédéral direct est-il perçu ? |
| Impôt anticipé | Quel est le sens et le but de l'impôt anticipé ? |
| Taxe d’exemption de l’obligation de servir | Quand la taxe d'exemption de l'obligation de servir est-elle perçue ? |
| Recettes fiscales | Quels sont les impôts qui rapportent le plus ? |
Partie théorique variante 2 (Taxe sur la valeur ajoutée)
| Première partie: bases politiques | Env. 10 minutes |
|---|---|
| Utilisation des recettes fiscales | Pourquoi payons-nous des impôts ? Dans quels domaines les recettes fiscales sont-elles investies ? Qui peut en bénéficier ? |
| Fédéralisme | Comment l'Etat fédéral suisse est-il organisé ? Quels sont les fondements de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons ? |
| Droits politiques | Quelle influence les citoyennes et les citoyens ont-ils sur le processus politique ? |
| Deuxième partie: la fiscalité | Env. 35 minutes |
|---|---|
| Le développement du système fiscal | Comment est né notre système fiscal ? |
| Souveraineté fiscale | Qui a le droit de percevoir quels impôts ? Sur quel fondement légal ? |
| Vue d'ensemble des différents genres d'impôts | Quel genre d'impôts perçoivent les différentes autorités qui ont la souveraineté fiscale ? Qu'est-ce qui différencie les impôts directs des impôts indirects ? |
| Impôts fédéraux | |
| Impôt fédéral direct | Sur quoi l'impôt fédéral direct est-il perçu ? |
| Taxe sur la valeur ajoutée | Qui est assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée ? Qui, en fin de compte, paye la TVA ? Sur quoi la TVA est-elle perçue ? |
| Taxe d’exemption de l’obligation de servir | Quand la taxe d'exemption de l'obligation de servir est-elle perçue ? |
| Recettes fiscales | Quels sont les impôts qui rapportent le plus ? |
Partie pratique: variante 1 (avec le processus de taxation)
| Troisième partie: pratique et exercices | Env. 25 minutes |
|---|---|
| Début et fin de l'assujettissement | Qui doit payer des impôts et à partir de quand ? |
| Procédure de taxation | Qu'est que la taxation et comment se déroule-t-elle ? Quels droits et obligations ont les contribuables ? |
| Remplir une déclaration de revenus | Brève introduction, quelques astuces |
| Un exercice parmi trois au choix | Env. 20 minutes |
|---|---|
| IIIa Remplir une déclaration de revenus Remarque: L’exercice nécessite un accès à Internet pour chaque élève. |
La plate-forme Impôts.easy (application pratique à l'aide d'un exemple pour l'exercice) |
| IIIb Exercice basé sur le déroulement d'une journée ordinaire |
Quels genres d'impôts rencontrons-nous en une seule journée ? |
| IIIc Quiz |
Quelles questions restent ouvertes ? |
Partie pratique: variante 2 (sans le processus de taxation)
| Troisième partie: pratique et exercices | Env. 10 minutes |
|---|---|
| Début et fin de l'assujettissement | Qui doit payer des impôts et à partir de quand ? |
| Remplir une déclaration de revenus | Brève introduction, quelques astuces |
| Deux exercices parmi trois au choix | Env. 35 minutes |
|---|---|
| IIIa Remplir une déclaration de revenus Remarque: L’exercice nécessite un accès à Internet pour chaque élève. |
La plate-forme Impôts.easy (application pratique à l'aide d'un exemple pour l'exercice) |
| IIIb Exercice basé sur le déroulement d'une journée |
Quels genres d'impôts rencontrons-nous en une seule journée ? |
| IIIc Quiz |
Quelles questions restent ouvertes ? |
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3003 Berne
Dernière modification 28.10.2024
